I – PRÉSENTATION

1. ÉDITEUR

Le site Internet www.agence-fleurie.com est édité par la SARL Agence Fleurie, société à responsabilité limitée au capital de 4 000 Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Saintes sous le numéro SIRET 49976723400028, dont le siège social est situé 31 allée de la Lasse, 17200 Royan, France .
Tél. : + 33 5 46 39 81 69
Directeur de la publication : Frédéric Fleuri
Crédit photos : Frédéric Fleuri – Jean-Bernard Nadeau – Luc Plissoneau – www.spirit-photo.fr
Informatique : Stéphane Cotier (Développement informatique – Hébergement – Réseaux Intranet)
Graphisme : Franck Dalla-Santa (développement WordPress)
Infographie – PAO – Webmastering – CM : Julie Fleuri
Crédit Vidéos réalisations : Arnaud Fleuri – Com By Avm – Vinanimus
Événementiel et Rédaction Dégustations : Florence Varaine
Community Management : Amélie Nollet
Rédaction Nutrition : Nicole Devaure
Traduction : Sharon Nagel

2. ACCÈS AU SITE

La connexion au site www.agence-fleurie.com implique l’acceptation des présentes Mentions Légales.
La SARL Agence Fleurie se réserve le droit de modifier et d’actualiser à tout moment les présentes Mentions Légales étant précisé que la modification et l’actualisation des Mentions Légales s’imposent dès leur mise en ligne.
La SARL Agence Fleurie tient à jour ce Site pour l’usage des personnes légalement autorisées à consommer ou à acheter des boissons alcoolisées, et ce dans les pays dans lesquels la consommation ou l’achat des boissons alcoolisées est légale.

II – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

1. TITULARITÉ

La SARL Agence Fleurie est titulaire du nom de domaine du Site.
Ce Site et tous les logiciels utilisés en liaison avec le Site peuvent contenir des informations confidentielles ou des informations protégées par la législation sur la propriété intellectuelle ou par d’autres lois.
Par conséquent, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus sur le Site et chacun des éléments créés pour le Site sont la propriété exclusive de l’Agence FLEURIE, l’Agence FLEURIE ne concédant aucune licence d’utilisation ni aucun autre droit sur ces éléments, à l’exception du droit de consultation accordé aux utilisateurs d’Internet.

2. SANCTIONS

L’usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d’autres fins que pour l’usage personnel et privé dans un but non commercial de l’internaute est strictement interdit. La violation des droits de la SCEA Château Brown expose son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre, notamment, de la contrefaçon de droits d’auteur (article L. 335-1 et suivants), de droit de marques (article L. 716-1 et suivants) que par le Code civil en matière de responsabilité civile (article 9, articles 1382 et suivants).

III – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

L’Agence FLEURIE s’engage à assurer, dans toute la mesure de ses moyens, que les informations publiées sur le Site sont correctes et à jour. Toutefois, l’Agence FLEURIE ne peut pas garantir l’exactitude et l’exhaustivité des informations fournies sur le Site, ainsi que les informations provenant de tierces personnes.
De ce fait, l’Agence FLEURIE décline toute responsabilité :
– pour toute interruption éventuelle du Site ;
– pour tout défaut de fonctionnement ;
– pour toute erreur ou omission quant aux informations publiées sur le Site ;
– pour tout dommage résultant de l’intrusion non autorisée d’un tiers ayant modifié les informations fournies sur ce Site ;
– pour tout dommage direct ou indirect, quelles qu’en soient la ou les causes, nature, origine ou conséquences.

IV – GÉNÉRALITÉS

1. MODIFICATION

L’Agence FLEURIE se réserve le droit de corriger le contenu du Site à tout moment et sans avis préalable de l’internaute. Ainsi, toute modification est réputée acceptée sans réserve par tout internaute qui accède au Site postérieurement à sa mise en ligne.

2. LOI APPLICABLE

Les présentes mentions sont établies en conformité avec le droit français et notamment des dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique et de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004.
Les juridictions françaises sont territorialement compétentes pour connaître de tout litige afférent à l’utilisation du Site, sauf dispositions contraires découlant du Règlement n°44/2001 du 20 décembre 2000 sur la compétence judiciaire, la reconnaissance et l’exécution des décisions en matière civile et commerciale (Bruxelles I).

3. CONCEPTION

Le site de l’Agence FLEURIE a été créé et réalisé et est hébergé par l’Agence Fleurie.

L’abus d’alcool est dangereux pour la santé.

V POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE